Lieu d’expression des résidents et de leurs familles, il s’agit d’une instance consultative pour toutes les questions relatives à la vie dans l’établissement. Il est composé de représentants élus, des résidents, des familles, du personnel. Son président le réunit au moins 3 fois par an en présence du Directeur de l’établissement, d’un représentant de l’organisme gestionnaire. Le Conseil de la Vie Sociale donne son avis et peut faire des propositions sur toute question intéressant le fonctionnement de l’établissement :
- L’organisation intérieure et la vie quotidienne de la résidence
- Les activités, l’animation socioculturelle
- L’animation de la vie institutionnelle
- Les projets de travaux et d’équipement
- La nature et les prix de services rendus
- L’affectation des locaux collectifs et l’entretien des locaux
- Les modifications substantielles touchant aux conditions de prise en charge